i-9 CAPITAL
4, rue de la Charité
69002 Lyon


04 78 92 56 90
07 64 57 31 00

Éditeur du site

Le site www.i-9capital.fr est édité par la société i-9 CAPITAL au capital de 17 500€
Siège social : 4, rue de la Charité 69002 Lyon
Numéro SIRET :  ‎82473158200022
Garantie financière : sans maniement de fonds
Numéro de carte professionnelle :  CPI 6901 2017 000 015 966
Directeur de la publication : Mikaël BASSET
Responsabilité civile professionnelle : Contrat n° 7400026934/00124  ZURICH France sis 112 Avenue de Wagram 75 808 PARIS CEDEX 17
Numéro de Tva :  FR44 824731582

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société i-9 CAPITAL ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.i-9capital.fr est régi par la loi française.